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EIRL cotisations sociales : comment les calculer et les limiter ?

Mise à jour le 24/09/2019 2 min Claude Robin

L’EIRL est une entreprise individuelle qui doit verser des cotisations calculés sur le revenu de l’exploitant. Le calcul des cotisations sociales de l’entrepreneur individuel EIRL varie selon que l’EIRL est imposée à l’impôt sur le revenu (IR) ou à l’impôt sur les sociétés (IS).

Cotisations sociales de l’EIRL imposée à l’impôt sur le revenu

S’il a opté pour l’impôt sur le revenu (IR), les cotisations sociales de l’entrepreneur individuel à responsabilité limitée (EIRL) sont calculées sur la totalité du bénéfice de l’entreprise.

En moyenne, elles représentent 35% du montant du bénéfice. Mais le taux peut varier de 25% pour les bénéfices trés élevés (supérieurs à 300.000 euros) à 45% pour un bénéfice plus faible de 30.000 euros.

Pour connaitre le montant exacte, vous pouvez utiliser le simulateur mis en place par l’Ordre des Experts-comptables.

Cotisations sociales de l’EIRL imposée à l’impôt sur les sociétés

Dans le cas où l’EIRL est imposée à l’impôt sur les sociétés (IS), le législateur a prévu que l’assiette des cotisations sociales de l’EIRL soit constituée de deux éléments pour limiter les conséquences d’éventuelles stratégies d’optimisation. Les cotisations sociales de l’EIRL à l’IR sont calculées sur :

  • la rémunération nette de l’entrepreneur, après déduction des cotisations sociales obligatoires et des frais professionnels : entre 20% et 45% du montant de la rémunération en fonction de son niveau (voir ci-dessus),
  • 10 % de la valeur du patrimoine affecté constaté en fin d’exercice ou de la part des revenus qui exède 10 % du montant du bénéfice net, si ce dernier est supérieur.

Le conseil de nos experts comptables pour limiter les cotisations sociales en EIRL

Pour limiter le montant des cotisations sociales de l’EIRL, il faut d’abord opter pour le régime fiscal de l’impôt sur les sociétés.

Ensuite, il suffit de laisser les bénéfices dans l’entreprise. Puisque les bénéfices réinvestis dans l’entreprise restent totalement exonérés de cotisations sociales.

C’est un des avantage d’opter à l’impôt sur les sociétés pour son EIRL, car pour les EIRL soumises à l’impôt sur le revenu, les bénéfices sont totalement soumis à cotisations sociales, qu’ils soient laissés dans l’entreprise ou versés sous forme de rémunération.

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Article publié initialement le 28 octobre 2013

Claude Robin

Expert comptable et commissaire aux comptes et co-fondateur d'Amarris Direct, Claude Robin conçoit de nouveaux outils de gestion et se spécialise dans l’accompagnement des petites structures.

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